Installation des stands entre 7h00 et 9h00, libération des emplacements au plus tard à 19h00.

L’accès des véhicules sur le site pour le remballage n’est pas autorisé avant 18h.

Les emplacements sont attribués par l’association Tambour Battant sans possibilité de contestation.

Les inscrits s’installent à partir de 7h00 sur le (les) emplacements attribué(s) lors de l’inscription.

Il est interdit de laisser son véhicule près de son emplacement, sur l’emprise de la manifestation.

Chaque participant est tenu de laisser son emplacement propre (ni objets, ni cartons etc…) à son départ.

L’association Tambour Battant se décharge de toute responsabilité pour les faits pouvant survenir dans le périmètre de la manifestation (vols, dégradations, incendie, bagarre ou autre), qui demeure un espace public.

Pour les « espaces enfants », attribués gratuitement, l’âge limite de l’enfant inscrit est de 15 ans.
Il ne sera mis en vente sur ces stands que des objets se rapportant directement à l’enfance.
La présence d’un adulte responsable est impérative sur le stand toute la journée.

Le dossier d’inscription complet est seul valide.
Il comprend: la photocopie recto-verso d’une pièce d’identité de l’exposant, la liste des objets proposés à la vente et leur prix approximatif prévu, la présente fiche remplie, datée et signée par l’exposant.

L’annulation de la manifestation, si elle n’est pas le fait de l’association Tambour Battant, ou relève d’un cas de force majeure, n’entraînera aucun remboursement des inscriptions.

L’exposant certifie sur l’honneur ne participer, pour l’année 2004, qu’à une seule et unique vente au déballage sur la voie publique (hors professionnels).

L’exposant reconnaît être informé du fait que, selon la législation en vigueur, les fiches d’inscription seront transmises à la préfecture du Doubs pour permettre un contrôle éventuel de la manifestation par les services habilités à y procéder.